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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


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Accueil / Recherche session / Session 17890115 / Personnes

Délibérations

Personnes



Ratte, de, Joseph Guitard// 17890129(01)
Titre : Chevalier
Précision : Signataire du vœu personnel des membres du clergé et de la noblesse d'être associés à toutes les impositions tant royales que provinciales
Ratte, de, Joseph Guitard// 17890217(09)
Titre : Monsieur le chevalier
Précision : Nommé par les Etats pour examiner les titres de gentilshommes pour établir leurs preuves de noblesse
Ratte, de, Joseph Guitard// 17890221(16)
Titre : Monsieur le chevalier
Précision : Député de Montpellier, commissaire principal pour l'assiette de Nîmes